Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES", (Société Anonyme Francaise), Vieux Chemin de Meaux, 93220 GAGNY, FRANCE.
Numéro de dépôt :
1301030
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1994
Présentation de la marque CIMES
Déposée le 31 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" - France.
La marque CIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMES est expirée depuis le 31 décembre 1994.
Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" a également déposé les autres marques suivantes : MADURAUD , SCRAPTRAIN
Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES", (Société Anonyme Francaise), Vieux Chemin de Meaux, 93220 GAGNY, FRANCE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour des voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrureries;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;chaudronnerie générale;réservoirs notamment à haute pression;ballons de production d'eau chaude;vases d'expansion.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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